Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODACIER
JEAN FOUR EUROBRESS

Numéro de dépôt :
4497414
Date de dépôt :
06/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2028
MODACIER de JEAN FOUR EUROBRESS

Présentation de la marque MODACIER

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2018 par JEAN FOUR EUROBRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est JEAN FOUR EUROBRESS domicilié(e) 75 L'Allée - 01540 - PERREX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION, Monsieur ETIENNE GARIN domicilié(e) 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque MODACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODACIER arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.

JEAN FOUR EUROBRESS a également déposé les autres marques suivantes : CP MANN , JEAN FOUR , MODALU , METAMODUL


JEAN FOUR EUROBRESS - 75 L'Allée - 01540 - PERREX - France


COLBERT INNOVATION, Monsieur ETIENNE GARIN - 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Matériaux de construction métalliques à savoir banches de coffrages ; constructions transportables métalliques à savoir banches de coffrages ; serrureries métalliques non électriques à savoir banches de coffrages ; banches de coffrage métalliques pour le béton, banches de coffrage manuportable, panneaux de coffrage modulaires à châssis en acier ; panneaux de coffrage modulaires à châssis en acier superposables ; échafaudages métalliques pour banches de coffrage, coffrage aluminium pour béton ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; coffrages non métalliques pour le béton ; bois de construction ; bois pour coffrage ; cadres en bois pour le béton ; charpentes non métalliques ; panneaux de contreplaqué ; panneaux bois pour coffrage modulaire ; cloisons non métalliques ; banches de coffrage non métalliques ; échafaudages non métalliques ; étais non métalliques ; panneaux non métalliques pour la construction.